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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
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Carpéi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carpéi
SFER, SAS

Numéro de dépôt :
3742439
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
Carpéi de SFER

Présentation de la marque Carpéi

Déposée le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carpéi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) 12 Rue des Baies Roses - 97460 - SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno COHEN domicilié(e) 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque Carpéi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carpéi est expirée depuis le 31 mai 2020.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt , PEI (Producteur d'Energie Indépendant)


SFER, SAS - 12 Rue des Baies Roses - 97460 - SAINT PAUL - France - SIREN 508979408


Bruno COHEN - 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.